En vigueur depuis le 22 août 2010
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Modification des annexes pour le brevet équestre
Les annexes II-2 et II-3 de l'arrêté du 18 décembre 2008 susvisé (Certifications pour le brevet professionnel des activités équestres) sont remplacées par les annexes II-2 et II-3 du présent arrêté.