Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions d'incompatibilité de la grossesse avec la navigation
Résumé. L'article précise les conditions pour évaluer si une grossesse est incompatible avec la navigation et ajoute une période de surveillance médicale renforcée après l'accouchement.
A modifié les dispositions suivantes :