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Modification de la liste des maladies professionnelles
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Suppression d'une référence législative
- Arrêté du 26 décembre 2017Art. 1
Article précédent
Arrêté du 30 décembre 2025
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 décembre 2017
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 décembre 2017Art. 1
modifie
Source : Légifrance
Modification du référentiel pour l'application de produits phytopharmaceutiques
Arrêté du 30 décembre 2025 · art. 2
Modification des conditions de cessation progressive d'activité pour les agriculteurs
Arrêté du 30 décembre 2025 · art. 3
Liste des maladies professionnelles et conditions de reconnaissance
Arrêté du 26 décembre 2017 (V)
Liste des maladies professionnelles
Arrêté du 26 décembre 2017 · art. 1 (V)