JORF n°0017 du 20 janvier 2021

Article 1

Article 1

L'arrêté du 30 juillet 2020 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Dans l'intitulé, après les mots : « éducation nationale, », sont insérés les mots : « de la jeunesse et des sports et » ;
2° L'article 1er est ainsi modifié :
a) Après les mots : « éducation nationale, », sont insérés les mots : « de la jeunesse et des sports et » ;
b) Dans le tableau, la ligne :
«

|Administration centrale, administrations assimilées et service à compétence nationale|9 150 points| |-------------------------------------------------------------------------------------|:----------:|

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

|Administration centrale, administrations assimilées et service à compétence nationale|10 490 points| |-------------------------------------------------------------------------------------|:-----------:|

» ;
3° Le tableau de l'article 2 est ainsi modifié :
a) La ligne :
«

|Secrétariat général|440| |:------------------|:-:|

»
est remplacée par la ligne :
«

|Secrétariat général|560| |:------------------|:-:|

» ;
b) Après la ligne :
«

|Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et direction générale de la recherche et de l'innovation (service commun)|340| |:---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|:-:|

»,
sont insérées les lignes suivantes :
«

| Direction des sports |610| |:--------------------------------------------------------------------------|:-:| |Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative|610|

» ;
4° L'annexe A est remplacée par l'annexe A du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 30 juillet 2020 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Dans l'intitulé, après les mots : « éducation nationale, », sont insérés les mots : « de la jeunesse et des sports et » ;

2° L'article 1er est ainsi modifié :

a) Après les mots : « éducation nationale, », sont insérés les mots : « de la jeunesse et des sports et » ;

b) Dans le tableau, la ligne :

«

Administration centrale, administrations assimilées et service à compétence nationale

9 150 points

»

est remplacée par la ligne suivante :

«

Administration centrale, administrations assimilées et service à compétence nationale

10 490 points

» ;

3° Le tableau de l'article 2 est ainsi modifié :

a) La ligne :

«

Secrétariat général

440

»

est remplacée par la ligne :

«

Secrétariat général

560

» ;

b) Après la ligne :

«

Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et direction générale de la recherche et de l'innovation (service commun)

340

»,

sont insérées les lignes suivantes :

«

Direction des sports

610

Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

610

» ;

4° L'annexe A est remplacée par l'annexe A du présent arrêté.