Arrêté du 13 février 2013

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 décembre 2005

Art. 7-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 décembre 2005

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

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Réorganisation de la direction des sports

Résumé. L'arrêté modifie la structure de la direction des sports en supprimant une mission d'observation et en réorganisant les sous-directions pour mieux intégrer le développement des pratiques sportives et l'éthique du sport.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 décembre 2005Art. 7-1
- Arrêté du 30 décembre 2005
Art. 7-1

A modifié les dispositions suivantes :

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