Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réorganisation de la direction des sports
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 7-1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 6Arrêté du 30 décembre 2005Art. 2 : Rôle de la sous-direction du pilotage des politiques publiques du sport
→ Version 4Arrêté du 30 décembre 2005Art. 3 : Rôle de la sous-direction du pilotage des réseaux du sport
→ Version 4
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5