Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des rôles des formateurs et élèves gardiens
Résumé. Les formateurs et les élèves gardiens voient leurs rôles et responsabilités précisés dans leur encadrement des élèves.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 octobre 2005Art. 6 → Version 2Arrêté du 18 octobre 2005Art. 14 → Version 2
- Arrêté du 18 octobre 2005Art. 6, Art. 14