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Abrogation de l'arrêté du 31 juillet 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2023Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
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Arrêté du 30 août 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2023Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 31 juillet 2023 (Ab)
Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger pour 2023
Arrêté du 31 juillet 2023 · art. 1 (Ab)
Liste des instituts régionaux de formation à l'étranger
Arrêté du 31 juillet 2023 · art. 2 (Ab)
Exécution d'un arrêté sur l'enseignement français à l'étranger
Arrêté du 31 juillet 2023 · art. 4 (Ab)
Art. (Ab)
Arrêté du 31 juillet 2023
Annexe (Ab)
Arrêté du 31 juillet 2023