Abrogé par Arrêté du 30 août 2024 - art. 3
Créé le 4 août 2023 · Abrogé le 1 septembre 2024
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Liste des instituts régionaux de formation à l'étranger
La liste des instituts régionaux de formation, situés à l'étranger et placés en gestion directe, conformément à l'article L. 452-3 du code de l'éducation (Gestion des écoles françaises à l'étranger par l'Agence), arrêtée au 1er septembre 2023, est détaillée au 2° de l'annexe du présent arrêté.