Arrêté du 31 juillet 2023

Article 2

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Article 2

La liste des instituts régionaux de formation, situés à l'étranger et placés en gestion directe, conformément à l'article L. 452-3 du code de l'éducation (Gestion des écoles françaises à l'étranger par l'Agence), arrêtée au 1er septembre 2023, est détaillée au 2° de l'annexe du présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2024

Créé le 4 août 2023 · Abrogé le 1 septembre 2024

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Liste des instituts régionaux de formation à l'étranger

Résumé. Un arrêté liste les instituts régionaux de formation à l'étranger gérés par l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger.

La liste des instituts régionaux de formation, situés à l'étranger et placés en gestion directe, conformément à l'article L. 452-3 du code de l'éducation (Gestion des écoles françaises à l'étranger par l'Agence), arrêtée au 1er septembre 2023, est détaillée au 2° de l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 4 août 2023 au samedi 31 août 2024

Source : Légifrance