Arrêté du 31 juillet 2023

Article 1

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Article 1

La liste des établissements d'enseignement français à l'étranger mentionnée à l'article D. 911-42 du code de l'éducation (Règles pour les fonctionnaires dans les écoles françaises à l'étranger), arrêtée au 1er septembre 2023, est détaillée en annexe du présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2024

Créé le 4 août 2023 · Abrogé le 1 septembre 2024

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Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger pour 2023

Résumé. Un arrêté liste les écoles françaises à l'étranger pour l'année scolaire 2023-2024.

La liste des établissements d'enseignement français à l'étranger mentionnée à l'article D. 911-42 du code de l'éducation (Règles pour les fonctionnaires dans les écoles françaises à l'étranger), arrêtée au 1er septembre 2023, est détaillée en annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 4 août 2023 au samedi 31 août 2024

Source : Légifrance