Arrêté du 30 août 2021

Article 1

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Article 1

Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des définitions des navires) à 3 (Simplification des exigences d'équipement radio pour les navires) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 9 septembre 2021

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Modification d'un règlement annexé

Résumé. Un nouveau décret modifie un règlement ancien.

Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des définitions des navires) à 3 (Simplification des exigences d'équipement radio pour les navires) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 9 septembre 2021

Source : Légifrance