Créé le 2 août 2013 · En vigueur depuis le 1 janvier 2020
La liste des emplois de médecin de l'éducation nationale-conseiller technique chargé de mission, répertoriée au 3° du IV de l'article 31 du décret du 27 novembre 1991 susvisé est fixée comme suit :
-conseiller technique chargé de mission dans les académies suivantes : Grenoble, Nantes, Normandie, Poitiers (deux emplois), Reims, Rennes, Strasbourg et Toulouse.
En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2020
Modifié parDécret n°2019-1056 du 15 octobre 2019art. 3
La liste des emplois de médecin de l'éducation nationale-conseiller technique…
\-conseiller technique chargé de mission dans les académies suivantes : ⏺ Grenoble, Nantes, Normandie, Poitiers (deux emplois), Reims, Rennes, Strasbourg et Toulouse.
En vigueur du jeudi 20 août 2015 au mardi 31 décembre 2019
Modifié parARRÊTÉ du 4 août 2015art. 1
La liste des emplois de médecin de l'éducation nationale-conseiller technique…
\-conseiller technique chargé de mission dans les académies suivantes : Caen, Grenoble, Nantes, Poitiers (deux emplois), Reims, Rennes, Strasbourg et Toulouse.
En vigueur du vendredi 2 août 2013 au mercredi 19 août 2015
Créé parArrêté du 14 juin 2013art. 1
La liste des emplois de médecin de l'éducation nationale-conseiller technique chargé de mission, répertoriée au 3° du IV de l'article 31 du décret du 27 novembre 1991 susvisé est fixée comme suit :
-conseiller technique chargé de mission dans les académies suivantes : Grenoble, Nantes, Poitiers (deux emplois), Reims, Rennes, Strasbourg et Toulouse.