En vigueur depuis le 2 août 2013
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Liste des postes de conseillers techniques adjoints dans certaines académies et départements
La liste des emplois de médecin de l'éducation nationale-conseiller technique adjoint répertoriée au 2° du IV de l'article 31 du décret du 27 novembre 1991 susvisé est fixée comme suit :
-conseiller technique adjoint dans les académies suivantes : Orléans-Tours et Versailles ;
-conseiller technique adjoint dans les départements suivants : Bas-Rhin, Bouches-du-Rhône, Essonne, Haute-Garonne, Hauts-de-Seine, Isère, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Rhône, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d'Oise et Yvelines.