JORF n°300 du 27 décembre 1990

Annexes

ANNEXE I : Organismes nuisibles

Organismes nuisibles dont l'introduction est interdite

ANNEXE II : Organismes nuisibles

Organismes nuisibles dont l'introduction doit être interdite s'ils se présentent sur certains végétaux ou produits végétaux

ANNEXE III : Végétaux ou produits végétaux originaires et en provenance des Etats membres de la C.E.E. dont l'importation est subordonnée

A la présentation d'un certificat phytosanitaire ; Au contrôle du service de la protection des végétaux

ANNEXE IV : Végétaux ou produits végétaux originaires ou en provenance de pays tiers dont l'importation est subordonnée

A la présentation d'un certificat phytosanitaire ; Au contrôle du service de la protection des végétaux

ANNEXE V : Végétaux ou produits végétaux dont l'introduction est interdite

ANNEXE VI : Exigences particulières qui doivent être requises pour l'introduction de végétaux, de produits végétaux et autres objets

ANNEXE VII

ANNEXE VIII

ANNEXE IX : Définition du bois

ANNEXE X

ANNEXE XI : Fumigation de plantes et parties de plantes vivantes hôtes du pou de San José