Article Annexe II
Abrogé depuis le 1991-07-03
A. - Sur l'ensemble du territoire douanier.
a) Organismes vivants du règne animal à tous les stades de leur développement.
1.0 : Aphelenchoides besseyi, Christie : Végétaux de fraisiers (Fragaria Tourn. ex L.) autres que les fruits et les semences, grains de riz (Oryza spp.) destinés à la plantation.
1 : Bursaphelenchus xylophilus (Steiner et Buhrer), Nickle :
Végétaux de conifères, à l'exception des fruits et des semences, bois de conifères.
2 : Diarthronomyia chrysanthemi, Ahlb. : Chrysanthèmes (Chrysanthemum Tourn. ex L. partim).
3 : Ditylenchus destructor, Thorne : Bulbes à fleurs des genres Croccus L. Gladiolus Tourn. ex L., Hyacinthus L., Iris L., Tigridia Juss., Tulipa L. et tubercules de pommes de terre (Solanum tuberosum L.).
4 : Ditylenchus dipsaci (Kühn), Filipjev : Semences et bulbes d'Allium cepa l., d'Allium porrum L. et d'Allium schoenoprasum destinés à la plantation, bulbes à fleurs et semences de luzerne (Medicago sativa L.).
5 : Leucaspis japonica (CKLL) : Végétaux de Citrus L., Malus Mill. et Pyrus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
6 : Liriomyza trifolii (Burgess) : Végétaux de Apium graveolens L., Capsicum annuum L., Chrysanthemum L., Dendranthema (D.C.) Des. Moul., Dianthus caryophyllus, Gerbera Cass., Gypsophila L., Solanum lycopersicum L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
7 : Phthorimaea operculella (Zell.) : Tubercules de pommes de terre (Solanum tuberosum L.).
7 bis : Radopholus citrophilus Huettel, Kickson et Kaplan :
Végétaux d'Araceae, Citrus L., Fortunella Swingle, Maranthaceae, Musaceae, Persea armeniaca P. Mill, Poncirus Raf., Strelitzia, racinés ou avec milieu de culture adhérent ou associé.
7 ter : Radopholus similus (Cobb), Thorne (sensu stricto) :
Végétaux d'Araceae, Maranthaceae, Musaceae, Strelitzia, racinés ou avec milieu de culture adhérent ou associé.
8 : Scolytidae des conifères : "Bois de conifère" (Coniferae) avec écorce "originaires de pays non européens".
9 : Daktulosphaira vitifoliae (Fitch) : Végétaux de vigne (Vitis L. partim), à l'exception des fruits et semences.
10 : Unaspis yanonensis, Kuw : Végétaux de Citrus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
b) Bactéries.
1 : Clavibacter michiganensis subsp. insidiosus (Mc Culloch), Davis et al., 1984 (= Corynebacterium insiodiosum) : Semences de luzerne (Medicago sativa L.).
2 : Clavibacter michiganensis subsp. michiganensis (Smith), 1984, Davis et al. (= Corynebacterium michiganensis) : Végétaux de tomates (Solanum lycopersicum L.) à l'exclusion des fruits.
3 : Erwinia chrysanthemi, Burkholder et al. 1953 (syn. Pectobacterium parthenï var. dianthicola Hellmers) : Végétaux d'oeillets (Dianthus L.) à l'exception des fleurs coupées et des semences.
4 : Pseudomonas caryophylli (Burkholder), Starr et Burkholder, 1942 : Végétaux d'oeillets (Dianthus L.) à l'exception des fleurs coupées et des semences.
5 : Pseudomonas glycinea : Semences de soja (Glycine Max L. Merril) destinées à la plantation.
6 : Pseudomonas syringae pv. pisi (Sackett), Young et al., 1978 :
Semences de pois (Pisum sativum L.).
7 : Pseudomonas solanacearum (Sm.), Smith, 1914 : Tubercules de pomme de terre (Solanum tuberosum L.) ainsi que les végétaux de tomates (Solanum lycopersicum L.), d'aubergines (Solanum melongena L.) à l'exclusion des fruits et des semences.
7 bis : Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier et al.), Young et al., 1978 : Végétaux de Prunus autres que fruits et semences.
8.0 : Pseudomonas andropogonis (Smith), Stapp, 1928 : Végétaux d'oeillets (Dianthus L.) à l'exception des fleurs coupées et des semences.
8.1 : Xanthomonas ampelina Panagopoulos, 1969 : Végétaux de vigne (Vitis L. partim) autres que fruits et semences.
8.2 : Xanthomonas fragariae, Kennedy et King, 1962 : Végétaux de fraisiers (Fragaria Tourn. L.) destinés à la plantation à l'exception des semences.
8.3 : Xanthomonas campestris pv. pruni (Smith), Dye 1978 :
Végétaux de Prunus L. destinés à la plantation à l'exception des semences.
8.4 : Xanthomonas campestris pv. oryzae (Ishiyama 1922), Dye, 1978, et pv. orizicola (Fand et al., 1957), Dye, 1978 : Grains de riz (Oryza spp.) destinés à la plantation.
9 : Xanthomonas campestris pv. vesicatoria (Doidge), Dye, 1978 :
Végétaux de tomates (Solanum lycopersicum L.) à l'exclusion des fruits.
c) Cryptogames.
1 : Atropellis spp. : Végétaux et produits végétaux de Pinus L..
1 bis : Ceratocystis coerulescens (Münch), Back : Végétaux et bois d'érable saccharifère d'Acer saccharum, à l'exception des fruits ou semences, originaires des Etats-Unis d'Amérique.
1 ter : Ceratocystis fimbriata Ell et Halsted f. sp., Platini Walter : Végétaux et bois de platanes (Platanus L.), à l'exception des fruits ou semences.
1 qer : Cercoseptoria pini-densifloraeus (Hori et Nambu), Deighton Stet : Végétaux de Pinus, à l'exception des fruits ou semences, bois de Pinus.
2.a : Diaporthe phaseolorum var. caulivora et var. Sojae : Graines de soja (Glycine max L. Merr.) destinées à la plantation.
2.b : Didymella chrysanthemi (Tassi), Garibaldi et Gullino (Syn. Mycosphaerella Ligulicula Baker et al.) : Végétaux de chrysanthèmes (Chrysanthemum Tourn. ex L. partim).
3 : Fusarium oxysporum Schlecht f. sp. gladioli (Massey) Snyd. et Hans : Bulbes de fresias (Freesia Klatt), de glaïeuls (Gladiolus Tourn. ex L.) de crocus (Crocus L.) et d'iris (Iris L.).
3 bis : Gloeosporium limetticola, Clausen : Végétaux d'agrumes (Citrus L.).
4 : Guignardia baccae (Cav.), Jacz : Végétaux de vigne (Vitis L. partim), à l'exception des fruits et des semences.
5 : Hypoxylon Pruinatum (Klotsche), Cke : Végétaux de peupliers (Populus) autres que les graines destinées à la plantation.
6 : Phialophora cinerescens (Wr.), van beyma : Végétaux d'oeillets (Dianthus L.), à l'exception des fleurs coupées et des semences.
6 bis : Phialophora gregata : Graines de soja (Glycine max L. Merr.) destinées à la plantation.
7 : Phytophthora fragariae, Hickman : Végétaux de fraisiers (Fragaria Tourn ex L.), à l'exception des fruits et des semences.
7.1 : Phytophthora megasperma f, sp. Glycinea : Graines de soja (Glycine max L. Merr) destinées à la plantation.
7.2 : Phoma exigua var. foveata (Foister) : Plants de pommes de terre (Solanum tuberosum L.) en provenance de pays autres que ceux appartenant à la Communauté européenne.
7.3 : Phoma exigua var. foveata (Foister), Boerema, pour autant que cet organisme ait causé une contamination plus que faible de pourriture sèche : Tubercules de pommes de terre (Solanum tuberosum L.), à l'exception des plants de pomme de terre, des primeurs et des pommes de terre destinées immédiatement à la transformation industrielle.
7.4 : Plasmopara helianthii : Semences de tournesol (Helianthus annuus L.) originaires de tous pays.
8 : Puccinia horiana, P. Henn : Végétaux de chrysanthèmes (Chrysanthemum Tourn. ex L. partim).
8.b : Puccinia pitteriana, P. Henn : Végétaux de Solanum spp.
9 : Puccinia pelargonii zonalis, Doidge : Végétaux de geraniums (Pelargonium l'Hérit. Partim).
14 : Uromyces spp. : Végétaux de glaïeuls (Gladiolus Tourn. ex L.).
15 : Verticillium albo-atrum, Reinke et Berth. : Végétaux de houblon (Humulus lupulus L.).
15 bis : Verticillium dahliae, Kleb : Végétaux de houblon (Humulus lupulus L.).
16 : Scirrhia acicola (Dearn.), Siggers : Végétaux et bois de Pinus, à l'exception des fruits ou semences.
17 : Scirrhia pini, Funk et Parker : Végétaux et bois de Pinus, à l'exception des fruits ou semences.
d) Virus et pathogènes similaires aux virus (mlos).
01 : Beet Curly top virus : Végétaux de betterave (Beta spp.) destinés à la plantation, à l'exception des semences.
1 : Arabis mosaïc virus : Végétaux de fraisiers (Fragaria Tourn. L.), mûriers/framboisiers (Rubus L. partim), destinés à la plantation, à l'exception des semences.
2 : Beet leaf curl virus : Végétaux de betteraves (Beta vulgaris L.) destinés à la plantation, à l'exception des semences.
3 : Tobacco streak virus (Black raspberry latent strain) :
Végétaux de mûriers, framboisiers (Rubus L.) destinés à la plantation.
4 : Cherry leaf roll virus : Végétaux de mûriers, framboisiers (Rubus L.) destinés à la plantation.
5 : Cherry necrotic rusty mottle disease : Végétaux de cerises douces (Prunus avium L.) destinés à la plantation, à l'exception des semences.
6 : Chrysanthemum stunt viroïd : Végétaux de chrysanthèmes (Chrysanthemum Tourn. ex L. partim), à l'exception des semences et des fleurs coupées.
7 : Little cherry pathogen : Végétaux de "Sweet Cherries" (cerises douces) (Prunus cerasus L.) cerises douces (Prunus avium L.), cerises ornementales (Prunus incisa Thuno., Prunus Sargentii Reh, Prunus serrulata Lindt., Prunus subhirtella Miq., Prunus vedoensis Matsum.), à l'exception des semences de pays non européens.
8 : Apple mosaic virus in Rubus : Végétaux de mûriers, framboisiers (Rubus L.) destinés à la plantation.
9 : Raspberry ringspot virus : Végétaux de fraisiers (Fragaria Tourn. L.) mûriers, framboisiers (Rubus L. partim), destinés à la plantation, à l'exception des semences.
10 : Potato Stolbur mlo : Végétaux de Solanaceae, destinés à la plantation, à l'exception des fruits et des semences.
11 : Strawberry crinkle virus : Végétaux de fraisiers (Fragaria Tourn. L.) destinés à la plantation, à l'exception des semences.
12 : Strawberry latent ringspot virus : Végétaux de fraisiers (Fragaria Tourn. L.) mûriers/framboisiers (Rubus L. partim) destinés à la plantation, à l'exception des semences.
13 : Strawberry yellow edge virus : Végétaux de fraisiers (Fragaria Tourn. L.) destinés à la plantation, à l'exception des semences.
14 : Tomato black ring virus : Végétaux de fraisiers (Fragaria Tourn. L.) mûriers/framboisiers (Rubus L. partim) destinés à la plantation, à l'exception des semences.
B. - Liste complémentaire d'organismes nuisibles dont l'introduction dans les départements d'outre-mer doit être interdite s'ils se présentent sur certains végétaux ou produits végétaux :
Liste en cours de réactualisation.
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