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ANNEXE VI

Exigences particulières qui doivent être requises pour l'introduction de végétaux, de produits végétaux et autres objets

A — B (4)

JORF n°300 du 27 décembre 1990

ANNEXE V : Végétaux ou produits végétaux dont l'introduction est interdite

Article Annexe V

A. - Sur l'ensemble du territoire douanier.

  1. Matériel de multiplication de la vigne :

0602.10.10 : Boutures non racinées et greffons de vigne.

0602.20.10 : Plants de vigne greffés ou racinés.

Pays tiers.

  1. Plants, boutures, greffons, fruits avec pédoncules des végétaux d'agrumes (Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., ou leurs hybrides) :

Ex 06.02 et Ex 08.05 : Tous pays.

  1. Ecorces isolées de :

Ex 1404.90.00.

- Acer Saccharum (érable) : Etats-Unis d'Amérique.

- Castenea Mill (châtaignier) : Tous pays.

- Quercus L. (chêne), à l'exception de Quercus suber : Canada, Etats-Unis d'Amérique, Mexique, Roumanie, U.R.S.S.

- Populus (peuplier) : Argentine, Bahamas, Belize, Bermudes, Bolivie, Brésil, Canada, Chili, Colombie, Costa Rica, Cuba, Equateur, Etats-Unis d'Amérique, Guatemala, Guyana, Haïti, Honduras, Jamaïque, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Porto Rico, Saint-Domingue, Salvador, Surinam, Trinidad et Tobago, Uruguay, Venezuela, et toutes les autres îles de la zone Caraïbes.

- Eucalyptus : Tous pays.

- Conifères : Pays non européens.

  1. Boutures non racinés et greffons, plantes, parties de plantes, feuillages et rameaux, à l'exception des fruits et des semences des genres :

Ex 0602.10.90, Ex 0602.99.41, Ex 0604.91.10.

- Populus et Quercus (Plantes et parties de plantes avec feuilles) : Pays non européens.

- Abies Mill., Juniperus spp. (sauf Juniperus de type Bonsaï originaire du Japon pendant la période du 1er novembre au 31 mars selon avis aux importateurs du 23 novembre 1989), Picea A. dietr (épicea), Pinus L. (sauf P. Pentaphylla de type Bonsaï originaire du Japon selon avis aux importateurs du 29 novembre 1989) : Pays non européens.

- Larix Mill : Afghanistan, Arabie Saoudite, Bahrein, Bangladesh, Bhoutan, Birmanie, Canada, Cambodge, Chine, Corée du Nord, Corée du Sud, Emirats arabes unis, Etats-Unis d'Amérique, Formose, Hong-kong, Inde, Indonésie, Irak, Iran, Israël, Japon, Jordanie, Koweit, Laos, Liban, Macao, Malaisie, Maldives, Mexique, Mongolie, Népal, Oman, Pakistan, Philippines, Qatar, Singapour, Sri-Lanka, Syrie, Thaïlande, U.R.S.S., Viet-Nam, Yémen (Rép. du Nord), Yémen (République démocratique et populaire du).

- Tsuga Carr. (Tsuga) et Pseudotsuga Carr. : Canada, Etats-Unis, Mexique.

  1. Bois non écorcé de conifères :

Ex 44.01, Ex 44.03, Ex 44.04, Ex 44.07 : Pays non européens.

  1. Végétaux de Chaenomeles Ldp, Crataegus L., Cydonia Mill., Malus Mill., Phothinia L., Prunus L., Pyrus L. et Rosa L. destinés à la plantation, autres que les végétaux dormants exempts de feuilles, de fleurs et de fruits :

Ex 0602.10.90, Ex 0602.20.91, Ex 0602.20.99, Ex 0602.99.45 et 49 :
Pays non européens.

  1. Riz (Oryza sativa L.) destinés à l'ensemencement :

1006.10.10 : Pays non européens autres que l'Algérie, Chypre, l'Egypte, Israël, la Lybie, Malte, le Maroc, la Syrie et la Tunisie.

  1. Végétaux de Phoenix spp. destinés à la plantation, à l'exclusion des semences :

Ex 0602.10.90, Ex 0602.20.91, Ex 0602.20.99, Ex 0602.99.45, Ex 0602.99.49, Ex 0602.99.70, Ex 0602.99.99 : Algérie, Maroc.

  1. Terre de jardin, de bruyère, de marais, limon, terreau, destinés à la culture.

Ex 2530.90 : Turquie, U.R.S.S., pays tiers n'appartenant pas à l'Europe continentale autres que ceux énumérés ci-après : Algérie, Chypre, Israël, Malte, Maroc, Tunisie.

  1. Végétaux des genres Solanum L. à tubercules destinés à la plantation, à l'exception des tubercules de pommes de terre destinés à la consommation (Solanum tuberosum L.).

Ex 0601.10.90, Ex 0601.20.90, Ex 0606, Ex 07.14 : Toutes provenances.

  1. Végétaux de la famille des solanées, à l'exception des fruits et semences.

Ex 0601.10.90, Ex 0601.20.90, Ex 0602, Ex 07.14, 0701.10 : Pays d'Amérique du Sud et d'Amérique centrale.

  1. Tubercules de pommes de terre (Solanum tuberosum), à l'exception de ceux officiellement reconnus comme plants de pommes de terre, conformément à la directive C.E.E. n° 66-403.

0701.90 : Tous pays à l'exclusion : des Etats membres des pays tiers suivants : Algérie, Chypre, Egypte, Israël, Libye, Malte, Maroc, Syrie, Tunisie.

  1. Plantes hôtes du feu bactérien :

Ex 0602, Ex 0603, Ex 0604.

A. Boutures non racinées et greffons, plantes et parties de plantes (excepté les fruits et les semences), fleurs et boutons de fleurs coupés, feuillages et rameaux appartenant aux genres, espèces, variétés ou cultivars : Tous pays.

Cotoneaster.

a) Les espèces et tous leurs cultivars : C. bullatus, C. congestus, C. salicifolius, C. watereri.

b) Le cultivar Coral Beauty de l'espèce C. Dammeri.

Crataegus L. (aubépine), toutes espèces et variétés ou cultivars.

Malus : les variétés cidricoles : Argile rouge, Blanc sur, Doux Normandie, Peau de chien, Tardive de la Sarthe.

Pyracantha Roehm (buisson ardent), les espèces : P. angustifolia, P. atalantioïdes Berlioz, Debussy, Gibsii, P. X hybride Venrouge.

Pyrus L. (poirier), les cultivars suivants : Durondeau, Passe-crassane.

B. Plantes et parties de plantes (à l'exception des fruits et semences), de fleurs et boutons de fleurs coupés, feuillages, rameaux, désignés ci-après :

  1. Des pays tiers suivants, pour toute l'année : Canada, Chypre, Egypte, Etats-Unis, Israël, Jersey, Mexique, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pologne, République démocratique allemande, Suède, Tchécoslovaquie, Turquie.

  2. Des pays tiers autres que ceux cités ci-dessus :

a) Toutes espèces, variétés ou cultivars pour les genres suivants : Chaenomeles (cognassier du Japon), Cydonia (cognassier), Malus (pommier), Sorbus (sorbier) autres que Sorbus intermedia, Stranvaesia (stranvaesia),
situés dans l'hémisphère Nord, pendant la période du 16 avril au 31 octobre de chaque année (cas particuliers : les pays suivants sont considérés comme compris dans l'hémisphère Nord pour la totalité de leur territoire : Colombie, Ouganda, Somalie).

b) Les espèces, variétés (ou cultivars) autres que ceux des genres cités en A originaires ou en provenance des pays énumérés ci-contre :
(importation interdite au cours des périodes indiquées dans la colonne Pays d'origine ou de provenance),
situés dans l'hémisphère Sud pendant la période du 1er novembre au 15 avril de chaque année (cas particuliers : les pays suivants sont considérés comme compris dans l'hémisphère Sud pour la totalité de leur territoire : Brésil, Congo, Equateur, Gabon, Kenya, Indonésie, Zaïre).

  1. Des pays ou régions de la C.E.E. autres que ceux cités ci-dessous pour la période du 16 avril au 31 octobre de chaque année : Espagne, Italie, Portugal, Land de Bavière en ce qui concerne la R.F.A., régions de Cleveland, Cumbria, Durham, North Yorkshire (à l'exception des districts de Selby et de la commune d'York), ainsi que de l'Ecosse et de l'Irlande du Nord en ce qui concerne le Royaume-Uni.

B. - Liste complémentaire de végétaux ou de produits végétaux dont l'introduction est interdite dans les départements d'outre-mer.

Liste en cours de réactualisation.

2 versions

Article A

Sur l'ensemble du territoire douanier

  1. Matériel de multiplication de la vigne :

0602.10.10 : Boutures non racinées et greffons de vigne.

0602.20.10 : Plants de vigne greffés ou racinés.

Pays tiers.

  1. Plants, boutures, greffons, fruits avec pédoncules des végétaux d'agrumes (Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., ou leurs hybrides) :

Ex 06.02 et Ex 08.05 : Tous pays.

  1. Ecorces isolées de :

Ex 1404.90.00.

- Acer Saccharum (érable) : Etats-Unis d'Amérique.

- Castenea Mill (châtaignier) : Tous pays.

- Quercus L. (chêne), à l'exception de Quercus suber : Canada, Etats-Unis d'Amérique, Mexique, Roumanie, U.R.S.S.

- Populus (peuplier) : Argentine, Bahamas, Belize, Bermudes, Bolivie, Brésil, Canada, Chili, Colombie, Costa Rica, Cuba, Equateur, Etats-Unis d'Amérique, Guatemala, Guyana, Haïti, Honduras, Jamaïque, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Porto Rico, Saint-Domingue, Salvador, Surinam, Trinidad et Tobago, Uruguay, Venezuela, et toutes les autres îles de la zone Caraïbes.

- Eucalyptus : Tous pays.

- Conifères : Pays non européens.

  1. Boutures non racinés et greffons, plantes, parties de plantes, feuillages et rameaux, à l'exception des fruits et des semences des genres :

Ex 0602.10.90, Ex 0602.99.41, Ex 0604.91.10.

- Populus et Quercus (Plantes et parties de plantes avec feuilles) : Pays non européens.

- Abies Mill., Juniperus spp. (sauf Juniperus de type Bonsaï originaire du Japon pendant la période du 1er novembre au 31 mars selon avis aux importateurs du 23 novembre 1989), Picea A. dietr (épicea), Pinus L. (sauf P. Pentaphylla de type Bonsaï originaire du Japon selon avis aux importateurs du 29 novembre 1989) : Pays non européens.

- Larix Mill : Afghanistan, Arabie Saoudite, Bahrein, Bangladesh, Bhoutan, Birmanie, Canada, Cambodge, Chine, Corée du Nord, Corée du Sud, Emirats arabes unis, Etats-Unis d'Amérique, Formose, Hong-kong, Inde, Indonésie, Irak, Iran, Israël, Japon, Jordanie, Koweit, Laos, Liban, Macao, Malaisie, Maldives, Mexique, Mongolie, Népal, Oman, Pakistan, Philippines, Qatar, Singapour, Sri-Lanka, Syrie, Thaïlande, U.R.S.S., Viet-Nam, Yémen (Rép. du Nord), Yémen (République démocratique et populaire du).

- Tsuga Carr. (Tsuga) et Pseudotsuga Carr. : Canada, Etats-Unis, Mexique.

  1. Bois de conifères : Canada, Chine, Corée, Etats-Unis, Japon.

Ex 44.01-10.

  1. Végétaux de Chaenomeles Ldp, Crataegus L., Cydonia Mill., Malus Mill., Phothinia L., Prunus L., Pyrus L. et Rosa L. destinés à la plantation, autres que les végétaux dormants exempts de feuilles, de fleurs et de fruits :

Ex 0602.10.90, Ex 0602.20.91, Ex 0602.20.99, Ex 0602.99.45 et 49 :

Pays non européens.

  1. Riz (Oryza sativa L.) destinés à l'ensemencement :

1006.10.10 : Pays non européens autres que l'Algérie, Chypre, l'Egypte, Israël, la Lybie, Malte, le Maroc, la Syrie et la Tunisie.

  1. Végétaux de Phoenix spp. destinés à la plantation, à l'exclusion des semences :

Ex 0602.10.90, Ex 0602.20.91, Ex 0602.20.99, Ex 0602.99.45, Ex 0602.99.49, Ex 0602.99.70, Ex 0602.99.99 : Algérie, Maroc.

  1. Terre de jardin, de bruyère, de marais, limon, terreau, destinés à la culture.

Ex 2530.90 : Turquie, U.R.S.S., pays tiers n'appartenant pas à l'Europe continentale autres que ceux énumérés ci-après : Algérie, Chypre, Israël, Malte, Maroc, Tunisie.

  1. Végétaux des genres Solanum L. à tubercules destinés à la plantation, à l'exception des tubercules de pommes de terre destinés à la consommation (Solanum tuberosum L.).

Ex 0601.10.90, Ex 0601.20.90, Ex 0606, Ex 07.14 : Toutes provenances.

  1. Végétaux de la famille des solanées, à l'exception des fruits et semences.

Ex 0601.10.90, Ex 0601.20.90, Ex 0602, Ex 07.14, 0701.10 : Pays d'Amérique du Sud et d'Amérique centrale.

  1. Tubercules de pommes de terre (Solanum tuberosum), à l'exception de ceux officiellement reconnus comme plants de pommes de terre, conformément à la directive C.E.E. n° 66-403.

0701.90 : Tous pays à l'exclusion : des Etats membres des pays tiers suivants : Algérie, Chypre, Egypte, Israël, Libye, Malte, Maroc, Syrie, Tunisie.

  1. Plantes hôtes du feu bactérien :

Ex 0602, Ex 0603, Ex 0604.

A. Boutures non racinées et greffons, plantes et parties de plantes (excepté les fruits et les semences), fleurs et boutons de fleurs coupés, feuillages et rameaux appartenant aux genres, espèces, variétés ou cultivars : Tous pays.

Cotoneaster.

a) Les espèces et tous leurs cultivars : C. bullatus, C. congestus, C. salicifolius, C. watereri.

b) Le cultivar Coral Beauty de l'espèce C. Dammeri.

Crataegus L. (aubépine), toutes espèces et variétés ou cultivars.

Malus : les variétés cidricoles : Argile rouge, Blanc sur, Doux Normandie, Peau de chien, Tardive de la Sarthe.

Pyracantha Roehm (buisson ardent), les espèces : P. angustifolia, P. atalantioïdes Berlioz, Debussy, Gibsii, P. X hybride Venrouge.

Pyrus L. (poirier), les cultivars suivants : Durondeau, Passe-crassane.

B. Plantes et parties de plantes (à l'exception des fruits et semences), de fleurs et boutons de fleurs coupés, feuillages, rameaux, désignés ci-après :

  1. Des pays tiers suivants, pour toute l'année : Canada, Chypre, Egypte, Etats-Unis, Israël, Jersey, Mexique, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pologne, République démocratique allemande, Suède, Tchécoslovaquie, Turquie.

  2. Des pays tiers autres que ceux cités ci-dessus :

a) Toutes espèces, variétés ou cultivars pour les genres suivants : Chaenomeles (cognassier du Japon), Cydonia (cognassier), Malus (pommier), Sorbus (sorbier) autres que Sorbus intermedia, Stranvaesia (stranvaesia),

situés dans l'hémisphère Nord, pendant la période du 16 avril au 31 octobre de chaque année (cas particuliers : les pays suivants sont considérés comme compris dans l'hémisphère Nord pour la totalité de leur territoire : Colombie, Ouganda, Somalie).

b) Les espèces, variétés (ou cultivars) autres que ceux des genres cités en A originaires ou en provenance des pays énumérés ci-contre :

(importation interdite au cours des périodes indiquées dans la colonne Pays d'origine ou de provenance),

situés dans l'hémisphère Sud pendant la période du 1er novembre au 15 avril de chaque année (cas particuliers : les pays suivants sont considérés comme compris dans l'hémisphère Sud pour la totalité de leur territoire : Brésil, Congo, Equateur, Gabon, Kenya, Indonésie, Zaïre).

  1. Des pays ou régions de la C.E.E. autres que ceux cités ci-dessous pour la période du 16 avril au 31 octobre de chaque année : Espagne, Italie, Portugal, Land de Bavière en ce qui concerne la R.F.A., régions de Cleveland, Cumbria, Durham, North Yorkshire (à l'exception des districts de Selby et de la commune d'York), ainsi que de l'Ecosse et de l'Irlande du Nord en ce qui concerne le Royaume-Uni.

1 version

Article B

Liste complémentaire de végétaux et produits végétaux dont l'introduction
est interdite dans les départements français d'outre-mer

.

| CODE
douane | DÉSIGNATION DES VÉGÉTAUX ET PRODUITS VÉGÉTAUX | D.O.M. OÙ S'APPLIQUE
l'interdiction | PAYS D'ORIGINE
ou en provenance | |----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------| | Ex 06.01 | Bulbes, oignons, tubercules, racines, tubéreuses, griffes, rhizomes, avec terre adhérente. | Guadeloupe, Martinique. Guyane, Réunion. | Toutes origines (2) | | Ex 06.01 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur. | Réunion. | Toutes origines (2) | | Ex 06.02 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons, avec terre adhérente. | Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. | Toutes origines (2) | | Ex 07.01 à

ex 07.09 et

08.01 à 08.10 | Produits végétaux avec terre adhérente. | Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. | Toutes origines (2) | | Ex 06.02

Ex 00.03

Ex 08.04

Ex chapitre 12 | Semences (1), racines ou parties souterraines, planta (1), boutures (1), greffons (1), feuillage, rameaux, fleurs, ou boutons de fleurs (c'est-à-dire tout matériel végétal à l'exception des fruits), appartenant eux genres et espèces suivants : | | | | - Agrumes des genres Ciras, Fortunella, Poncirus, Citropsis, Aeglopsis, Afraegle, Pamburus, Clansena, Arracaria et leurs hybrides. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Annonacées (Annona spp.), toutes espèces de la famille. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | Arachides (Arachidis hypogaea) sauf consommation et autres espèces du même genre. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Arbre à pain (Artocarpus communis) et espèces voisines (Artocarpus spp). | Réunion- | Toutes origines (2) | | | - Bananiers et autres musacées des espèces et hybrides des genres Musa, Strelitzia, Ensete, Heliconia, Orchidantha, Ravenala. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Cactées des genres Agave et Opuntia. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Caféiers (Coffea spp). | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Chrysanthèmes (Chrysanthemum spp. et genres voisins), sauf matériel certifié (vitro plants, boutures, boutures racinées, jeunes plants non fleuris origine C.E.E.). | Réunion. | Toutes origines (2) | | | Cuscutes (Cuscuta spp.). | Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Graminacées : | | | | | - Canne à sucre (Saccharum spp.). | Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. | Toutes origines (2) | | | Maïs (Zea Mays), sauf grain consommation. | Réunion- | Toutes origines (2) | | | Panic (Panicum spp. Echinochloa spp.). | Réunion. | Toutes origines (2) | | | Sorgho (Sorghum spp.). | Réunion. | Toutes origines (2) | | | Riz (Oryza spp.), sauf grain consommation. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | Bambou (Bambusa spp.). | Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. | Toutes origines (2) | | | Roseau (Ammophila spp.) et tous genres voisins, sauf sous-produits désséchés pour l'artisanat et l'ameublement. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Eucalyptus (Eucalyptus spp.) : toutes espèces interdites. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Légumineuses forestières, ornementales et fourragères : toutes espèces interdites. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Manguiers (Mangifera indica) et autres anarcardiacées. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Palmiers : tous genres et espèces de la famille. | Guadeloupe, Martinique, Guyane. | Toutes origines (2) | | | - Palmiers : tous genres et espèces de !e famille, sauf choux-palmistes et choux de coco parés et cachetés origine océan Indien. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Papayer (Carica papaya). | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Passiflores (passiflora spp. et Tacsonia spp.). | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Pommes de terre (Solanum tuberosum) : toutes parties végétatives, à l'exception des tubercules (cf. rubrique Racines et tubercules) | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Rosacées à pépins : toutes espèces des genres Cotoneaster, Crataegus, Chaenomeles, Cydonia, Malus, Pyrus, Pyracantha, Sorbus Stranvaesia. | Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Rosacées à noyau : toutes espèces des genres Prunus (abricotier, amandier, pêcher, nectarine, brugnon, prunier) et Cerasus (cerisiers). | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Rosacées (autres) : toutes espèces des genres Ribes, Rubus. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Sapindacées : | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Letchis (Litchi spp. Nephelium spp.). | | | | | - Quenettier (Mellicocca bijuga). | | | | | - Longani (Dinocarpus longani). | | | | | - Tabac (Nicotiana spp.), à l'exception des feuilles sèches. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Théier (Camellia sinensis), à l'exception des feuilles sèches | Réunion. | Toutes origines (2) | | | Vigne : boutures non racinées et greffons, plants de vigne greffés ou racinées. | Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. | Toutes origines, sauf matériel certifié origine C.E.E. | | | - Vigne : toutes parties végétatives et feuillage de toutes espèces du genre Vitis. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | Ex 06.02

Ex 06.03 |Racines ou parties souterraines, plantules, plants (1), boutures (1), greffons (1), feuillages, rameaux, fleurs ou boutons de fleurs (c'est-à-dire tout matériel végétal. à l'exception des semences et des fruits), appartenant aux genres et espèces suivantes :| | | | - Agrumes des genres Citrus, Fortunella, Poncirus, Citropsis, Aeglopsis, Afraegle, Pamburus Clansana, Arracaria et leurs hybrides. | Guadeloupe, Martinique, Guyane. | Toutes origines (2) | | | - Ananas (Ananas spp.) et autres Broméliacées. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Anthuriums et autres Aracées des genres Anthurium spp, Arum spp., Dieffenbachia bachia spp., Spathiphyllum spp. | Réunion. | Toutes origines, sauf vitro-plants C.E.E., et fleure coupées sans feuilles origines C.E.E. et Maurice. | | | - Arbre à pain (Artocarpus comunis) et espèces voisines (Artocarpus spp.). | Guadeloupe. Martinique, Guyane. | Toutes origines (2) | | | - Avocatiers (Persea spp.). | Guadeloupe. Martinique, Guyane, Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Bananiers et autres musacées des espèces et hybrides des genres Musa, Strelitzia, Ensete, Heliconia, Orchidantha, Ravenala. | Guadeloupe, Martinique. Guyane. | Toutes origines (2) | | | - Cocotiers (Cocos nucifera). | Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Conifères (toutes espèces). | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Cotonnier (Gossypium spp.). | Guadeloupe, Martinique, Guyane | Toutes origines (2) | | | - Cucurbitacées : concombres (Cucumis sativus), melons (Cucumis melo), pastèques (Citrullus spp.), courgettes, courges et citrouilles (Cucurbita spp.) et genres voisins. | Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Géranium et Géraniacées, sauf matériel certifié (vitro-plants, boutures, boutures racinées, jeunes plants), origine C.E.E. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Légumineuses à grosses graines, sauf semences et grains consommation : | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Pois (Pisum spp.). | | | | | - Haricots (Phaseolus spp.) et espèces apparentées. | | | | | - Fèves, féverolles et espèces apparentées (Vicia spp.). | | | | | - Soja (Glycina spp.). | | | | | - Orchidées (Orchidacées), sauf vitro-plants certifiés. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Manguier (Mangifera spp.). | Guadeloupe, Martinique, Guyane. | Toutes origines (2) | | | - Manioc (Manihot spp.). | Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Soja (Glycine spp.). | Guadeloupe, Martinique, Guyane. | Toutes origines (2) | | | - Papayer (Carica papaye), sauf semences. | Guadeloupe, Martinique, Guyane. | Toutes origines (2) | | | - Passiflores (Carica papaye), sauf semences. | Guadeloupe,
Martinique, Guyane. | Toutes origines
(2) | | | - Riz (Oryza spp.), sauf grain consommation et ensemencement. | Guadeloupe, Martinique, Guyane. | Toutes origines (2) | | | - Famille des solanées : | Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. | Toutes origines (2) | | | Aubergines (Solanum melongena). | | | | | Piments et poivrons (Capsicum spp.). | | | | | - Tomates (Lycopersicum spp.). | | | | | - Espèces voisines. | | | | | Ex 06.02

Ex 06.03 | Racines vivantes, plantules, plants, boutures, greffons appartenant aux genres et espèces suivantes : | | | | - Ananas (Ananas spp.). | Guadeloupe, Martinique, Guyane. | Pays autres que Hawaii, République dominicaine, Martinique et Guadeloupe. | | | - Autres Broméliacées. | Guadeloupe, Martinique, Guyane. | Pays tiers. | | | - Anthuriums et autres aracées. | Guadeloupe, Martinique, Guyane. | Pays tiers. | | | Ex 06.02 | Plants et fouilles (sauf consommation) appartenant au genre Allium des espèces suivantes : | Réunion. | Toutes origines (2). | | - Poireau (Allium porrum). | | | | | - Ail (Allium sativum). | | | | | - Echalote (Allium ascalonicum). | | | | | - Ciboulette (Album schoenoprasum). | | | | | - Ciboule (Allium fistulosum). | | | | | - Oignon (Allium cepa). | | | | | Racines (1) et tubercules (1) utilisés pour les replantations : | | | | | Ex 07.14 | - Manioc (Manihot spp.) | Guadeloupe, Martinique, Guyane. | Toutes origines (2). | | Ex 07.14 | - Patate douce (lpomaea batats). | Guadeloupe, Martinique, Guyane. | Toutes origines (2). | | Ex 07.14 | - Patate bord de mer (lpomaea pescapreae) et espèces voisines. | Guadeloupe. Martinique, Guyane. | Toutes origines (2) | | Ex 0701.10 | - Pommes de terre (Solanum Tuberosum) = plants. | Réunion. | Toutes origines, sauf plants certifiés origine C.E.E. | | Ex 07.14 | Racines st tubercules pour la plantation ou la consommation : | | | | Igname (DioscoreSpp. | Guyane. |Brésil, Côte d'ivoire, Cuba, Dominique, Guadeloupe, Guatemala, Haïti, Jamaïque, Martinique, Nigeria, Porto Rico, Togo, U.S.A.| | | Manioc (Manihot spp.) | Réunion. | Toutes origines (2), sauf en cossettes ou écorcé. | | | - Patate douce (lpomea batatas), patate bord de mer (lpomea pescaprae) et espèces voisines. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | Racines et tubercules destinée è la consommation humaine ou du bétail, ou à la transformation : | | | | | 0701.10 | - Pomme de terre (Solanum tuberosum). | Réunion. |Toutes origines, sauf tubercules traités anti-germe origine C.E.E., île Maurice, Afrique du Sud.| | Ex 08.01

à ex 08.10 | Fruits frais : | | | | - Ananas. | Réunion. | Toutes origines, sauf zone océan Indien. | | | - Avocats. | Guadeloupe. Martinique, Guyane. | Toutes origines, sauf fies de la Corail. | | | - Bananes et autres fruits de la famille des musacées. | Guadeloupe. Martinique, Guyane. | Toutes origines, sauf Dominique, Martinique, Guadeloupe. | | | - Bananes et autres fruits de la famille des musacées. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Fruits à pain et vosins du genre Artocarpus op. | Guadeloupe, Martinique, Guyane. | Toutes origines, sauf les de la Caraïbe et Guyane. | | | - Goyaves. | Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Mangues. | Guadeloupe, Martinique, Guyane. | Originaires da Birmanie, Inde, Indonésie, Malaisie, Nouvelle Guinée, Pakistan, Philippines, Thaïlande. | | | - Maracudja, ou fruit de la passion, pomme-liane et autres fruits des espèces du genre Passiflore. | Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Noix de coco recouvertes de leur coque (coïr), germées ou non. | Guadeloupe, Martinique, Guyane. | Toutes origines (2) | | | - Noix de coco pour la semence. | Réunion. | Voir rubrique Semences. | | | - Noix de coco consommation. | Réunion. | Toutes origines, sauf non germées et écorcées provenance océan Indien. | | | - Papayes. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | Ex 08.01 à

ex 08.10 | Toutes espèces de fruits et baies fraîches (1), agrumes (1). | Réunion. |Pays asiatiques à l'est du 60e degré de longitude, où sévissent Dacus dorsalis et Dacus zonatus.| | | | Australie, Nouvelle Zélande, où sévissent Dacus tryoni et Dacus neonumeralis: | | | | | Madagascar, où sévit Ceratitis malagasa. | | | | | Ils Maurice, où sévit Dacus zonatus. | | | Ex 08.05 | Fruits et écorces frais, semences | | | | Ex 08.14

Ex 12.09 | - Agrumes: fruits frais et écorces fraîches des genres et hybrides de Citrus, Fortunella, Poncirus, Citropsis Aeglopsis, Afraegle, Pamburus, Clansena, Arracacia, Kumquat. | Guadeloupe, Martinique, Guyane. | Origines interdites : voir liste ci-contre. | |Origines : Arabie Saoudite. Afghanistan, Argentine, Bengladesh, Bouthan, Birmanie, Brésil, Cambodge, Chine, Congo, Corée du Sud, Côte-d'Ivoire, Emirats arabes unis, Floride, Formose, Gabon, lie Maurice, le de la Réunion, lies Seychelles, Inde, Indonésie, Iran, Japon, Laos, les Comores, Madagascar, Malaisie, Maldives, Mélanésie, Mexique, Mongolie, Mozambique, Népal, Nouvelle Zélande, Paraguay, Pakistan, Philippines, Polynésie, Singapour, Sri Lanka, territoires de l'océan Indien, Thaïlande, Uruguay, Viet-Nam, Yémen, Zaïre.| | | | | Ex 12.09

Ex 12.07 | Semences: | Guadeloupe, Martinique, Guyane. | Pays autres que les îles de la Caraïbe. | | - Avocats : graines | | | | | - Avocats : graines. | Réunion. | Afrique du Sud, Australie, Israël, Pérou, Seychelles, U.S.A. (Californie, Texas) | | | Cyperus spp.: semences. | Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Noix de coco pour la semence. | Réunion. | Toutes origines, sauf dérogation exceptionnelle origine océan Indien. | | | - Palmiers (tous genres et espèces de le famille). Graines et fruits destinés à l'ensemencement. | Guadeloupe. Martinique, Guyane, Réunion (1). | Toutes origines (2) | | | - Tabacs: Nicotiana spp. | Réunion. | Sauf semences certifiées origine France métropolitaine. | | | - Xanthium spp. | Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. | Toutes origines (2) | | | Ex 25.30 | Milieux de culture : | | | | - Terre ou tout mélange à base de terre. | Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. | Toutes origines (2) | | | Ex 25.30

Ex 27.03 | - Terreau, terre de bruyère, tourbe, Sphagnum, compost ou autres milieux de cultures non stérilisés ou ne correspondant pas aux normes de provenance et aux normes sanitaires C.E.E. (terreaux à base d'écorces interdits). | Réunion. | Toutes origines (2) | | Bois corres pondant à l'une des désignations figurant à l'annexe IX de l'arrêté du 3 septembre 1990. | Bois: | | | | Bois non écorcé. | Guadeloupe, Martinique, Guyane. Réunion. | Toutes origines (2) | | | - Bois de conifère non écorcé, non scié et non fumigué. | Réunion. | Toutes origines (2) | | | (1) Des dérogations peuvent être accordées pour des semences, des plants issus de cultures in vitro, des boutures ou des jeunes plants certifiée provenant de laboratoires ou d'établissements agréée reconnus par la C.E.E. et dans certaines conditions. Ces dérogations sont soumises à la délivrance préalable d'une autorisation technique d'importation (A.T.I.) délivrée par le service de la protection des végétaux du D.O.M.

destinataire. | | | | | (2) Toutes origines, y compris C.E.E., France métropolitaine et autres départements, territoires et collectivités territoriales d'outre-mer. | | | |

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