JORF n°0232 du 6 octobre 2023

Arrêté du 3 octobre 2023

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 2015-4 du 2 janvier 2015 modifié fixant les attributions et l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie, notamment son article 7 ;

Vu l'arrêté du 22 décembre 2015 modifié portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions

Résumé Les règles de l'arrêté de décembre 2015 sont changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2015 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié pour que tout le monde soit informé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 3 octobre 2023.

Sébastien Lecornu