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Modification des dispositions
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2015Art. 6
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
Le ministre des armées,
Vu le code de la défense ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2015-4 du 2 janvier 2015 modifié fixant les attributions et l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie, notamment son article 7 ;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2015 modifié portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2015Art. 6
1 version
1 modifié
Créé le 7 octobre 2023
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 3 octobre 2023.
Sébastien Lecornu