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Arrêté du 3 octobre 2023

modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des conditions pour le poste de directeur adjoint d'un institut

Résumé. Un arrêté permet maintenant à un contractuel de devenir directeur adjoint d'un institut, et prévoit sa publication pour informer tout le monde.

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 2015-4 du 2 janvier 2015 (Création d'une direction générale des relations internationales et de la stratégie au ministère de la défense) modifié fixant les attributions et l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie, notamment son article 7 (Les missions de la direction stratégie de défense) ;

Vu l'arrêté du 22 décembre 2015 (Réorganisation de l'Institut de recherche stratégique) modifié portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire,

Arrête :

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Extension des possibilités pour le directeur adjoint

Résumé. Le directeur adjoint de l'institut peut maintenant être un contractuel de niveau équivalent.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 7 octobre 2023

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié pour que tout le monde soit informé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 octobre 2023.

Sébastien Lecornu

En vigueur depuis le samedi 7 octobre 2023

Arrêté du 3 octobre 2023
Article 1
Article 2