JORF n°0169 du 17 juillet 2024

Article 2

Article 2

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Composition et organisation du comité d'histoire

Résumé Le comité d'histoire est formé de 24 personnes réparties en trois groupes différents.

L'article 2 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 2.-Outre son président, le comité d'histoire est composé de vingt-quatre membres ainsi répartis en trois collèges :
« a) Le premier collège comprenant huit membres de droit :

«-le chef du service de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche ;
«-le secrétaire général des ministères chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports ;
«-le chef de la mission des archives et du patrimoine culturel ;
«-le directeur des sports ;
«-le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ;
«-le directeur de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) ;
«-le directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP) ; ou
«-le directeur général du Musée national du sport ;
«-leurs représentants ;

« b) Le deuxième collège, qui constitue le comité scientifique, comprenant huit membres, constitué d'historiens, d'enseignants, de chercheurs et d'universitaires ;
« c) Le troisième collège constitué de huit personnalités qualifiées choisies pour leurs compétences dans les domaines de la jeunesse et des sports. »


Historique des versions

Version 1

L'article 2 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 2.-Outre son président, le comité d'histoire est composé de vingt-quatre membres ainsi répartis en trois collèges :

« a) Le premier collège comprenant huit membres de droit :

«-le chef du service de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche ;

«-le secrétaire général des ministères chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports ;

«-le chef de la mission des archives et du patrimoine culturel ;

«-le directeur des sports ;

«-le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ;

«-le directeur de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) ;

«-le directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP) ; ou

«-le directeur général du Musée national du sport ;

«-leurs représentants ;

« b) Le deuxième collège, qui constitue le comité scientifique, comprenant huit membres, constitué d'historiens, d'enseignants, de chercheurs et d'universitaires ;

« c) Le troisième collège constitué de huit personnalités qualifiées choisies pour leurs compétences dans les domaines de la jeunesse et des sports. »