JORF n°0066 du 18 mars 2023

Arrêté du 3 mars 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 11 janvier 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscriptions de variétés de plantes au Catalogue officiel français

Résumé Certaines plantes peuvent être vendues en France pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |-----------------------------------------------------------|------------|----------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Avoine de printemps |KWS Titant. | KWS Momont Recherche SARL (FR). | KWS Momont SAS (FR). | | |RGT Vaughan.| RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | Blé tendre de printemps | Gandom. | Agroscope (CH). | Delley Semences et Plantes SA (CH). | |Orge de printemps à 2 rangs rubrique orientation brassicole|KWS Fleuris.| KWS Lochow GmbH (DE). | KWS Lochow GmbH (DE). | | |KWS Lennis. | KWS Lochow GmbH (DE). | KWS Lochow GmbH (DE). | | |KWS Teegis. | KWS Lochow GmbH (DE). | KWS Lochow GmbH (DE). | | | Magnitude. | Sejet Planteforaedling (DK). | Sejet Planteforaedling (DK). | | | Sting. | Nordsaat Saatzucht GmbH (DE). | Nordsaat Saatzucht GmbH (DE). | | Orge d'hiver à 2 rangs rubrique orientation brassicole | KWS Ovnis. | KWS Momont Recherche SARL (FR). | KWS Momont SAS (FR). | | Orge d'hiver à 6 rangs rubrique orientation brassicole |KWS Opalis. | KWS Momont Recherche SARL (FR). | KWS Momont SAS (FR). | | Riz méditerranéen | Agachon. |Centre Français du Riz (FR), CIRAD (FR).| Centre Français du Riz (FR). |

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Article 2

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Inclusion de la variété de blé Providor dans le Catalogue officiel des espèces cultivées en France

Résumé La variété de blé Providor est maintenant sur la liste des plantes cultivées en France pour dix ans.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |------------------|------------|-------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Blé tendre d'hiver| Providor. |Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR).| Unisigma (FR). |

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Article 3

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Transfert des variétés d'orge à orientation brassicole

Résumé Certaines variétés d'orge cultivées en France sont maintenant destinées à faire de la bière

Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole les variétés inscrites sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés d'orge d'hiver à 6 rangs cultivées en France KWS Delis, Torrentiel.

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Article 4

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Radiation de variétés de plantes du Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de plantes ne sont plus sur la liste officielle, mais elles peuvent être vendues jusqu'en 2025.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- Avoine d'hiver : Fervente ;
- Blé dur : Durofinus ;
- Blé tendre d'hiver : Imperator ;
- Triticale : Cedrico, Chacamo, Dometica.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.

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Article 5

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 3 mars 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

M. Faipoux