Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 11 janvier 2023

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des variétés de plantes autorisées en France

Résumé. Un arrêté du 11 janvier 2023 met à jour la liste des plantes autorisées en France pour l'agriculture bio et fixe les règles de vente et de culture pour certaines variétés.

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 23 septembre 2022 (Modification du catalogue des plantes cultivées en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Certaines plantes peuvent être vendues en France pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Avoine d'hiver KWS Croquant. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
RGT Black Star. RAGT 2N (FR). RAGT 2N (FR).
Blé dur RGT Oxitur. RAGT 2N (FR). RAGT 2N (FR).
Rocaillou. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Blé tendre d'hiver Andorre. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
Django. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). DSV France SARL (FR).
Galloway. Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Glaz.(1) Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Glenan.(1) Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Hemingway. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Intensity. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Jeriko. BASF SE (DE). Semences de France (FR).
Karoque. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE) DSV France SARL (FR).
KWS Astrum. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Constellum. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Erruptium. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Eternel. (1) KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Teorum. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
LD Cape. (1) Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
LG Abrazo. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG Aikido. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG Akathon. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG Armattan. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LID Gatinel. Caussade Semences SA (FR). Lidea France SAS (FR).
Pondor. Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR). Unisigma (FR).
Reality. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
RGT Luxeo. RAGT 2N (FR). RAGT 2N (FR).
RGT Propulso. RAGT 2N (FR). RAGT 2N (FR).
RGT Windo. RAGT 2N (FR). RAGT 2N (FR).
SU Blason. Asur Plant Breeding (FR). Asur Plant Breeding (FR).
SY Transition. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).
Blé tendre d'hiver hybride SU Hymany. Asur Plant Breeding (FR). Asur Plant Breeding (FR).
Orge d'hiver à 2 rangs Orcade. Nordic Seed A/S (DK). Nordic Seed A/S (DK).
Wildfire. Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).
Orge d'hiver à 6 rangs KWS Delis. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Splendis. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
LG Zorica. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Torrentiel. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Triticale Bicross. Lemaire Deffontaines (FR) Lemaire Deffontaines (FR)
Bonjour. Lemaire Deffontaines (FR) Lemaire Deffontaines (FR)
RGT Quaterbac. RAGT 2N (FR). RAGT 2N (FR).
RGT Zigzac. RAGT 2N (FR). RAGT 2N (FR).

(1) Variété évaluée en condition d'agriculture biologique.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscriptions au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Des nouvelles variétés de plantes sont ajoutées à une liste officielle pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver Basaltic. Caussade Semences SA (FR). Lidea France SAS (FR).
KWS Alveum. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Naturum. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
LID Maclote. Caussade Semences SA (FR). Lidea France SAS (FR).
RGT Adaxo. RAGT 2N (FR). RAGT 2N (FR).
RGT Colizeo. RAGT 2N (FR). RAGT 2N (FR).
SU Magnusson. Asur Plant Breeding (FR). Asur Plant Breeding (FR).
SU Shamal. Nordsaat Saatzucht GmbH (DE). Nordsaat Saatzucht GmbH (DE).
Orge de printemps à 2 rangs Derartu. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Orge d'hiver à 2 rangs Bonnovi. Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).
Orge d'hiver à 6 rangs KWS Aunis. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Confetis. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Numeris. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs hybride SY Bluetooth. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).
SY Harrier Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).
SY Moovy. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).
Triticale Rimake. Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de lignées de variétés hybrides de plantes cultivées dans le Catalogue officiel

Résumé. Des nouvelles variétés de plantes sont ajoutées au catalogue officiel pour dix ans, avec des responsables désignés.

Sont inscrites sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), pour une durée de dix ans, les lignées désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver FRUK3379. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). DSV France SARL (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs F1F180. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SA (FR).
FM123328. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta Seeds GmbH (AT).
FM133504. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).
MT127328. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta Seeds GmbH (AT).
MT137504. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).
RE38. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).
RE46. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).
RE47. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transfert de la variété de blé Novic à la liste A du catalogue officiel

Résumé. Le blé Novic est maintenant sur la liste officielle des plantes pour l'agriculture bio.

Est transférée de la liste B à la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété de blé tendre d'hiver Novic évaluée en condition d'agriculture biologique.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de plantes du Catalogue officiel

Résumé. Quelques variétés de plantes ne sont plus dans le catalogue officiel depuis le 31 décembre 2022, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'au 30 juin 2025.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :

- avoine d'hiver : Maestro.
- blé tendre de printemps : Spécifik.
- blé tendre d'hiver : Annecy, Belepi, Grapeli, Pezandor.
- orge d'hiver à 6 rangs : Brunel.
- triticale : Anagram.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Plusieurs variétés de blé, d'orge et de triticale ne sont plus autorisées à être cultivées en France.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :

- blé tendre d'hiver : Abbeville, Aulnay, Meeting.
- orge d'hiver à 2 rangs : Algarve.
- triticale : Badminton, Exagon, Menhir, Oxygen.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de lignées de triticale du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées

Résumé. Les lignées BOR 4/05 et CMS BOR 4/05 sont retirées de la liste officielle des variétés de triticale en France.

Sont radiées de la liste des composants de variétés hybrides de triticale du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), à échéance du 31 décembre 2022, les lignées BOR 4/05, CMS BOR 4/05.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 janvier 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

M. Faipoux

Arrêté du 11 janvier 2023
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8