Arrêté du 3 mars 2023

Article 1

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Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Avoine de printemps KWS Titant. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
RGT Vaughan. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Blé tendre de printemps Gandom. Agroscope (CH). Delley Semences et Plantes SA (CH).
Orge de printemps à 2 rangs rubrique orientation brassicole KWS Fleuris. KWS Lochow GmbH (DE). KWS Lochow GmbH (DE).
KWS Lennis. KWS Lochow GmbH (DE). KWS Lochow GmbH (DE).
KWS Teegis. KWS Lochow GmbH (DE). KWS Lochow GmbH (DE).
Magnitude. Sejet Planteforaedling (DK). Sejet Planteforaedling (DK).
Sting. Nordsaat Saatzucht GmbH (DE). Nordsaat Saatzucht GmbH (DE).
Orge d'hiver à 2 rangs rubrique orientation brassicole KWS Ovnis. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs rubrique orientation brassicole KWS Opalis. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Riz méditerranéen Agachon. Centre Français du Riz (FR), CIRAD (FR). Centre Français du Riz (FR).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Inscriptions de variétés de plantes au Catalogue officiel français

Résumé. Certaines plantes peuvent être vendues en France pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Avoine de printemps KWS Titant. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
RGT Vaughan. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Blé tendre de printemps Gandom. Agroscope (CH). Delley Semences et Plantes SA (CH).
Orge de printemps à 2 rangs rubrique orientation brassicole KWS Fleuris. KWS Lochow GmbH (DE). KWS Lochow GmbH (DE).
KWS Lennis. KWS Lochow GmbH (DE). KWS Lochow GmbH (DE).
KWS Teegis. KWS Lochow GmbH (DE). KWS Lochow GmbH (DE).
Magnitude. Sejet Planteforaedling (DK). Sejet Planteforaedling (DK).
Sting. Nordsaat Saatzucht GmbH (DE). Nordsaat Saatzucht GmbH (DE).
Orge d'hiver à 2 rangs rubrique orientation brassicole KWS Ovnis. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs rubrique orientation brassicole KWS Opalis. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Riz méditerranéen Agachon. Centre Français du Riz (FR), CIRAD (FR). Centre Français du Riz (FR).

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