JORF n°0066 du 18 mars 2023

Article 4

Article 4

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Radiation de variétés de plantes du Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de plantes ne sont plus sur la liste officielle, mais elles peuvent être vendues jusqu'en 2025.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- Avoine d'hiver : Fervente ;
- Blé dur : Durofinus ;
- Blé tendre d'hiver : Imperator ;
- Triticale : Cedrico, Chacamo, Dometica.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- Avoine d'hiver : Fervente ;

- Blé dur : Durofinus ;

- Blé tendre d'hiver : Imperator ;

- Triticale : Cedrico, Chacamo, Dometica.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.