Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de certains articles d'un arrêté de 2008
Résumé. L'article 2 annule certains articles d'un arrêté de 2008, donc ils ne comptent plus.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er février 2008Art. 1 → Version 8Arrêté du 1er février 2008Art. 2 → Version 10Arrêté du 1er février 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 1er février 2008Art. 4 → Version 1
- Arrêté du 1er février 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4