Arrêté du 3 mars 2010
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1, L. 4132-5, L. 4132-6 et L. 4132-9 ;
Vu le décret n° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat ;
Vu le décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés, notamment ses articles 6 et 7 ;
Vu l'arrêté du 13 décembre 2008 relatif à la répartition par spécialités des sous-officiers de carrière du personnel navigant et non navigant de l'armée de l'air,
Arrête :
Fait à Paris, le 3 mars 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines
de l'armée de l'air,
H. Buaillon
En vigueur depuis le vendredi 28 mai 2010
Arrêté du 3 mars 2010
TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
TITRE II : RECRUTEMENT EN QUALITE D'ELEVE OFFICIER SOUS CONTRAT DU PERSONNEL NAVIGANT DE L'ARMEE DE L'AIR
TITRE III : RECRUTEMENT EN QUALITE D'ELEVE OFFICIER SOUS CONTRAT DU PERSONNEL NON NAVIGANT DE L'ARMEE DE L'AIR
TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES