Arrêté du 3 mai 2021

Article 1

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Article 1

Les dispositions des articles 6,7,9 et 10 de l'arrêté du 20 août 2015 susvisé (Évaluation des stagiaires douaniers) sont adaptées dans les conditions prévues par le présent arrêté.
Les autres dispositions de l'arrêté du 20 août 2015 susmentionné demeurent applicables.

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En vigueur depuis le 7 mai 2021

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Adaptation et maintien des dispositions de l'arrêté du 20 août 2015

Résumé. Certaines parties de l'arrêté du 20 août 2015 ont été mises à jour, mais le reste est encore en vigueur.

Les dispositions des articles 6,7,9 et 10 de l'arrêté du 20 août 2015 susvisé (Évaluation des stagiaires douaniers) sont adaptées dans les conditions prévues par le présent arrêté.
Les autres dispositions de l'arrêté du 20 août 2015 susmentionné demeurent applicables.

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En vigueur depuis le vendredi 7 mai 2021

Source : Légifrance