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Arrêté du 3 mai 2010

TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES

Abrogé1 mars 2019
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de règles sur les concours du service de santé des armées

Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2005 concernant l'organisation des concours pour les écoles du service de santé des armées.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 novembre 2005Art. 1 : Règles des concours d'admission dans les écoles du service de santé des arméesArrêté du 10 novembre 2005Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES À TOUS LES CONCOURSArrêté du 10 novembre 2005Art. 2 : Organisation des concours pour les écoles du service de santé des armées
- Arrêté du 10 novembre 2005
Art. 1, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES À TOUS LES CONCOURS, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre Ier : Organisation générale des concours sur épreuves, Art. 4, Art. 5, Sct. Admissibilité, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Admission, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre II : Organisation générale des concours sur titres, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX CONCOURS D'ADMISSION DANS LES ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES, Sct. Chapitre Ier : Conditions requises pour être autorisé à concourir, Art. 21, Sct. Chapitre II : Nature et programme des épreuves, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Chapitre III : Composition des jurys, Art. 25, Sct. Chapitre IV : Dispositions communes à tous les candidats aux concours d'admission dans les écoles du service de santé des armées, Art. 26, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX CONCOURS DE RECRUTEMENT DANS LE CORPS DES MÉDECINS, DES PHARMACIENS, DES VÉTÉRINAIRES OU DES CHIRURGIENS-DENTISTES DES ARMÉES, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35

Créé le 20 mai 2010 · Abrogé le 1 mars 2019

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Nouvel arrêté sur les concours d'entrée dans les écoles de santé des armées

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles des concours pour entrer dans les écoles de santé des armées.

Le directeur central du service de santé des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui prendra effet à partir des concours de recrutement organisés en 2010 et sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le vendredi 1 mars 2019

En vigueur du jeudi 20 mai 2010 au jeudi 28 février 2019

TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 29
Article 30