La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-11, R. 221-12 à R. 221-16 et A. 231-4 ;
Sur proposition des fédérations concernées,
Arrête :
A compter du 1er juillet 2019, sont inscrits sur la liste des sportifs des Collectifs nationaux mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
- Handisport ;
- Hockey sur glace ;
- Montagne et escalade ;
- Ski ;
- Sport adapté ;
- Sports de glace.
1 version
La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.
1 version
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 3 juillet 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Queneherve
Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).