Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des références au chef d'organisme dans un arrêté militaire
Résumé. L'arrêté modifie la composition d'un comité et le rôle du chef d'organisme, en remplaçant la référence à la 12e base de soutien par le 8e régiment du matériel.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 9 février 2015Art. 4 : Création d'un comité pour la santé et la sécurité au travail
→ Version 3 : Changement de présidence du comitéARRÊTÉ du 9 février 2015Art. 9 : Publication d'un arrêté pour le quartier Jayat
→ Version 3 : Changement d'organisme responsable
→ Version 3 : Changement de présidence du comitéARRÊTÉ du 9 février 2015Art. 9 : Publication d'un arrêté pour le quartier Jayat
→ Version 3 : Changement d'organisme responsable
- ARRÊTÉ du 9 février 2015Art. 4, Art. 9