Arrêté du 3 juillet 2017

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 9 février 2015

Art. 4, Art. 9

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Modification des références au chef d'organisme dans un arrêté militaire

Résumé. L'arrêté modifie la composition d'un comité et le rôle du chef d'organisme, en remplaçant la référence à la 12e base de soutien par le 8e régiment du matériel.

A modifié les dispositions suivantes :

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