Abrogé par Arrêté du 28 novembre 2018 - art.
Créé le 27 février 2015 · En vigueur du 19 juillet 2017 au 31 décembre 2018
Le chef d'organisme du 8e régiment du matériel est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2019
Abrogé parArrêté du 28 novembre 2018art.
En vigueur du mercredi 19 juillet 2017 au lundi 31 décembre 2018
Modifié parArrêté du 3 juillet 2017art. 1
Le chef d'organisme du 8e régimentdu matériel est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
En vigueur du vendredi 24 avril 2015 au mardi 18 juillet 2017
Modifié parARRÊTÉ du 13 avril 2015art. 1
Le chef d'organisme de la 12e base de soutiendu matérielest chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
En vigueur du vendredi 27 février 2015 au jeudi 23 avril 2015
Le chef d'emprise du quartier Jayat est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.