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ARRÊTÉ du 9 février 2015

Article 9

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Article 9

Le chef d'organisme du 8e régiment du matériel est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2019

Créé le 27 février 2015 · Abrogé le 1 janvier 2019

Le chef d'organisme du 8e régiment du matériel est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 19 juillet 2017 au lundi 31 décembre 2018

Modifié parArrêté du 3 juillet 2017art. 1 : Modification des références au chef d'organisme dans un arrêté militaire

En résumé. Le texte modifie la désignation de l'organisme responsable de l'exécution de l'arrêté, en remplaçant la 12e base de soutien par le 8e régiment du matériel.

En vigueur du vendredi 24 avril 2015 au mardi 18 juillet 2017

Modifié parARRÊTÉ du 13 avril 2015art. 1 : Modification de la composition d'un comité et des responsabilités du président

En résumé. Le texte a été mis à jour pour remplacer la mention du chef d'emprise du quartier Jayat par celle du chef d'organisme de la 12e base de soutien du matériel.

En vigueur du vendredi 27 février 2015 au jeudi 23 avril 2015

Source : Légifrance