Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des prescriptions pour l'adaptation de véhicules
Résumé. Les adaptations de véhicules neufs ou d'occasion pour un usage spécial doivent respecter des règles strictes concernant les sièges, la longueur de chargement et le plancher.
A modifié les dispositions suivantes :