Arrêté du 3 janvier 2011

Article 3

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Article 3

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO Sarreguemines-Thionville est constitué de deux unités se répartissant comme suit :

  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Sarreguemines ”, sise 8A, rue du Parc, 57200 Sarreguemines ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Thionville ”, sise 50, avenue Albert-1er, 57100 Thionville.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 15 janvier 2011 · Dernière version le 8 juin 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du STEMO Sarreguemines-Thionville

Résumé. Le STEMO Sarreguemines-Thionville est divisé en deux unités à Sarreguemines et Thionville pour accomplir ses missions.
Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO Sarreguemines-Thionville est constitué de deux unités se répartissant comme suit :

  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Sarreguemines ”, sise 8A, rue du Parc, 57200 Sarreguemines ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Thionville ”, sise 50, avenue Albert-1er, 57100 Thionville.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 8 juin 2016

Modifié parArrêté du 30 mai 2016art. 1 : Création du STEMO Sarreguemines-Thionville

En résumé. Le nom du service a été précisé et les adresses des unités éducatives de milieu ouvert ont été mises à jour.

En vigueur du vendredi 24 octobre 2014 au mardi 7 juin 2016

Modifié parARRÊTÉ du 10 octobre 2014art. 1 : Modification du service territorial éducatif de milieu ouvert

En résumé. L'article précise désormais les noms et adresses des deux unités éducatives de milieu ouvert, remplaçant l'ancienne mention générique.

En vigueur du samedi 15 janvier 2011 au jeudi 23 octobre 2014

Source : Légifrance