Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du service territorial éducatif de milieu ouvert
Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert change de nom et d'adresse, et se divise en deux unités distinctes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 janvier 2011Art. 1 : Création d'un service éducatif à Sarreguemines
→ Version 2 : Modification des informations d'identification du serviceArrêté du 3 janvier 2011Art. 3 : Organisation d'un service éducatif
→ Version 2 : Précision des dénominations et adresses
→ Version 2 : Modification des informations d'identification du serviceArrêté du 3 janvier 2011Art. 3 : Organisation d'un service éducatif
→ Version 2 : Précision des dénominations et adresses
- Arrêté du 3 janvier 2011Art. 1, Art. 3