Arrêté du 3 janvier 2011

Article 3

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Article 3

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est composé des deux unités suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Montbéliard ”, sise 15, rue de la Petite-Hollande, 25200 Montbéliard ;
  • une unité éducative d'activités de jour dénommée “ UEAJ Aire Urbaine Montbéliard ”, sise 12, rue Ravel, 25200 Montbéliard.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 15 janvier 2011 · Dernière version le 17 mai 2021

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Organisation des unités du STEMOI Nord Franche-Comté Montbéliard

Résumé. L'article décrit les deux unités du service STEMOI Nord Franche-Comté Montbéliard, qui aident les jeunes dans leur vie quotidienne et leur insertion.

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est composé des deux unités suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Montbéliard ”, sise 15, rue de la Petite-Hollande, 25200 Montbéliard ;
  • une unité éducative d'activités de jour dénommée “ UEAJ Aire Urbaine Montbéliard ”, sise 12, rue Ravel, 25200 Montbéliard.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 17 mai 2021

Modifié parArrêté du 12 avril 2021art. 2 : Modification du service STEMOI Nord Franche-Comté Montbéliard

En résumé. Le service passe de trois à deux unités, avec des modifications d'adresses et de dénominations, notamment la suppression de l'unité éducative de Belfort.

En vigueur du dimanche 6 novembre 2016 au dimanche 16 mai 2021

Modifié parArrêté du 27 octobre 2016art. 1 : Modification des unités et missions du STEMOI Nord Franche-Comté

En résumé. Le texte précise le nom et l'adresse des unités du service, désormais appelé STEMOI Nord Franche-Comté.

En vigueur du samedi 30 mars 2013 au samedi 5 novembre 2016

Modifié parArrêté du 18 mars 2013art. 1 : Réorganisation d'un service en trois unités

En résumé. Les noms et adresses de trois unités éducatives ont été mis à jour, avec des changements de noms et d'adresses pour deux d'entre elles.

En vigueur du samedi 15 janvier 2011 au vendredi 29 mars 2013

Source : Légifrance