Arrêté du 27 octobre 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 janvier 2011

Art. 2, Art. 3

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Modification des unités et missions du STEMOI Nord Franche-Comté

Résumé. Le STEMOI Nord Franche-Comté modifie ses unités et ses missions pour mieux accompagner les jeunes.

A modifié les dispositions suivantes :

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