Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des unités et missions du STEMOI Nord Franche-Comté
Résumé. Le STEMOI Nord Franche-Comté modifie ses unités et ses missions pour mieux accompagner les jeunes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 janvier 2011Art. 2 : Missions du service territorial éducatif Nord Franche-Comté
→ Version 2 : Redéfinition des missions du STEMOI Nord Franche-ComtéArrêté du 3 janvier 2011Art. 3 : Organisation d'un service en trois unités
→ Version 3 : Renommage et clarification des unités
→ Version 2 : Redéfinition des missions du STEMOI Nord Franche-ComtéArrêté du 3 janvier 2011Art. 3 : Organisation d'un service en trois unités
→ Version 3 : Renommage et clarification des unités
- Arrêté du 3 janvier 2011Art. 2, Art. 3