Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'admission et de diplôme
Résumé. Le règlement intérieur est remplacé par le règlement de scolarité pour définir les conditions d'admission et d'attribution du diplôme.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juin 1992Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 30 juin 1992Art. 5