Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du comité responsable de la liste des diplômés
Résumé. Le comité des études de chaque cycle de formation établit la liste des élèves pour le diplôme de l'Institut supérieur des techniques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juin 1992Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 30 juin 1992Art. 6