Arrêté du 3 avril 2024

Chapitre 4 : Remplacement et rattrapage

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement et rattrapage des évaluations

Résumé. Les stagiaires peuvent repasser des épreuves s'ils les ratent ou échouent, avec des règles spécifiques pour le rattrapage.

En vigueur depuis le 11 avril 2024

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Remplacement des épreuves de contrôle continu pour les stagiaires

Résumé. Si un stagiaire rate une épreuve pour une raison majeure, il peut la repasser, mais s'il n'y a pas de session de rattrapage, il aura la note moyenne des autres stagiaires

Un stagiaire empêché de participer pour une raison majeure reconnue par le chef de la direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle à l'une ou plusieurs des épreuves du contrôle continu est autorisé à se présenter à une ou plusieurs épreuves de remplacement portant sur le même programme, dans un délai aussi rapproché que possible.
En l'absence de raison majeure reconnue par le chef de la direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle, la note attribuée à l'épreuve concernée est 0. Cette note est comptabilisée dans la moyenne servant au classement des stagiaires en vue de leur pré-affectation, tel que prévue à l'article 2 (Classement et pré-affectation des stagiaires) du présent arrêté.
Pour le cas exceptionnel où l'école ne serait pas en mesure, avant la fin de la phase d'enseignements en école, de proposer une session de remplacement du fait de contraintes organisationnelles propres à son fonctionnement, il est attribué au stagiaire une note correspondant à la médiane des notes initialement obtenues par les autres stagiaires à l'épreuve. Cette note est prise en compte pour le calcul de la moyenne servant au classement du stagiaire mentionné à l'article 2 (Classement et pré-affectation des stagiaires) du présent arrêté.

En vigueur depuis le 11 avril 2024

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Modalités de rattrapage pour les stagiaires n'ayant pas satisfait aux évaluations

Résumé. Si un stagiaire échoue à ses évaluations, il peut repasser les épreuves pour améliorer sa note.

Les stagiaires qui n'ont pas satisfait aux modalités d'évaluation du contrôle continu mentionnées à l'article 6 (Modalités d'évaluation pour les agents de constatation stagiaires) du présent arrêté sont autorisés à se présenter à des épreuves de rattrapage dans les conditions définies ci-après :
1° Les stagiaires de la branche surveillance n'ayant pas obtenu les habilitations mentionnées à l'article 6 (Modalités d'évaluation pour les agents de constatation stagiaires) du présent arrêté sont autorisés à participer, pour chacune des épreuves non validées, à une session de rattrapage organisée en école et portant sur la ou les habilitations qui font défaut ;
2° Les stagiaires des deux branches qui ont obtenu une note inférieure à 10 au contrôle continu sont autorisés à participer à une épreuve orale de rattrapage organisée à l'issue de la formation. Cette épreuve consiste en un entretien d'une durée de quinze minutes avec le jury constitué pour l'épreuve orale visée au 3° du I de l'article 6 (Modalités d'évaluation pour les agents de constatation stagiaires) du présent arrêté et porte sur l'ensemble des enseignements dispensés en école tels que définis au I de l'article 4 (Contenu de la formation des fonctionnaires douaniers) du présent arrêté. En vue de la titularisation, la nouvelle note de contrôle continu du stagiaire correspond à la note obtenue à l'épreuve de rattrapage.

En vigueur depuis le jeudi 11 avril 2024

Chapitre 4 : Remplacement et rattrapage
Article 8
Article 9