JORF n°0084 du 10 avril 2024

Article 9

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rattrapage des stagiaires n'ayant pas satisfait aux modalités d'évaluation du contrôle continu

Résumé Les stagiaires peuvent passer des épreuves de rattrapage s'ils n'ont pas réussi les tests.

Les stagiaires qui n'ont pas satisfait aux modalités d'évaluation du contrôle continu mentionnées à l'article 6 du présent arrêté sont autorisés à se présenter à des épreuves de rattrapage dans les conditions définies ci-après :
1° Les stagiaires de la branche surveillance n'ayant pas obtenu les habilitations mentionnées à l'article 6 du présent arrêté sont autorisés à participer, pour chacune des épreuves non validées, à une session de rattrapage organisée en école et portant sur la ou les habilitations qui font défaut ;
2° Les stagiaires des deux branches qui ont obtenu une note inférieure à 10 au contrôle continu sont autorisés à participer à une épreuve orale de rattrapage organisée à l'issue de la formation. Cette épreuve consiste en un entretien d'une durée de quinze minutes avec le jury constitué pour l'épreuve orale visée au 3° du I de l'article 6 du présent arrêté et porte sur l'ensemble des enseignements dispensés en école tels que définis au I de l'article 4 du présent arrêté. En vue de la titularisation, la nouvelle note de contrôle continu du stagiaire correspond à la note obtenue à l'épreuve de rattrapage.


Historique des versions

Version 1

Les stagiaires qui n'ont pas satisfait aux modalités d'évaluation du contrôle continu mentionnées à l'article 6 du présent arrêté sont autorisés à se présenter à des épreuves de rattrapage dans les conditions définies ci-après :

1° Les stagiaires de la branche surveillance n'ayant pas obtenu les habilitations mentionnées à l'article 6 du présent arrêté sont autorisés à participer, pour chacune des épreuves non validées, à une session de rattrapage organisée en école et portant sur la ou les habilitations qui font défaut ;

2° Les stagiaires des deux branches qui ont obtenu une note inférieure à 10 au contrôle continu sont autorisés à participer à une épreuve orale de rattrapage organisée à l'issue de la formation. Cette épreuve consiste en un entretien d'une durée de quinze minutes avec le jury constitué pour l'épreuve orale visée au 3° du I de l'article 6 du présent arrêté et porte sur l'ensemble des enseignements dispensés en école tels que définis au I de l'article 4 du présent arrêté. En vue de la titularisation, la nouvelle note de contrôle continu du stagiaire correspond à la note obtenue à l'épreuve de rattrapage.