A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 1 : Nouveau programme d'enseignement moral et civique pour les classes préparatoiresARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 3 : Entrée en vigueur d'un arrêté pour la rentrée scolaireARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 4 : Publication d'un arrêté et rôle de la directrice générale
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 1, Art. 3, Art. 4