ARRÊTÉ du 12 juin 2015

Article 1

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Article 1

Le programme d'enseignement moral et civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel est le programme fixé par l'annexe de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé.

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En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au mardi 31 août 2021

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