Abrogé par Arrêté du 3 avril 2019 - art. 3
Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 1 septembre 2021
Le programme d'enseignement moral et civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel est le programme fixé par l'annexe de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé.