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Arrêté du 3 avril 2019

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants destinés à la production ou à la multiplication ;

Vu les arrêtés du 16 mai 1997 modifié, du 11 avril 2001 modifié, du 31 mars 2003 modifié, du 28 avril 2008 modifié, du 6 mars 2013 modifié et du 21 février 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « plantes fourragères et à gazon »,

Arrête :

L'espèce avoine rude est transférée de la section « plantes fourragères et à gazon » à la section « céréales à paille » du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les espèces et variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Dactyle fourrage
Forbak. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Roulon. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Fétuque des prés Castelle. Carneau Frères SA (FR). Semences de France (FR).
Fétuque élevée fourrage Bannock. DLF Trifolium A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Nandix. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
RGT Onctuosa. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Romie. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Roscati. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Rotino. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Ray-grass anglais fourrage Barbella. Agri-Food and Biosciences Institute (GB). Barenbrug Holland BV (NL).
Barmoise. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Calori. Carneau Frères SA (FR). Semences de France (FR).
Careva. Carneau Frères SA (FR). Semences de France (FR).
Castani. Carneau Frères SA Eurogazon (FR). Semences de France (FR).
Digital. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Izangal. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Neuville. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Punto. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Roskalia. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Ray-grass d'Italie alternatif Banco. Carneau Frères SA (FR). Semences de France (FR).
Melpush. ILVO - Plant Toegepaste (BE). ILVO - Plant Toegepaste (BE).
Ray-grass d'Italie non alternatif Sirmione. DLF Trifolium A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Stocky. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Vanyl. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ray-grass hybride Barhill. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Bobak. Agroscope (CH), DSP SA (CH). Agroscope (CH).
RGT Ingenial. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Pixial. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Légumineuses fourragères :
Luzerne
Beaufix. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Desibelle. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Luxury. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Musette. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). DLF Seeds A/S (DK).
Quadrille. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). DLF Seeds A/S (DK).
Pois fourrager d'hiver Asteroid. Institut national de la recherche agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Trèfle blanc Bianca. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Brianna. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Trèfle de Micheli Border. Seeds Genetics International Pty Ltd (AUS). Seeds Genetics International Pty Ltd (AUS).
Trèfle squarrosum Quadriga. Sta Agricola Fratelli D'Eugenio di D'Eugenio Claudia & C. SAS (IT). Sta Agricola Fratelli D'Eugenio di D'Eugenio Claudia & C. SAS (IT).
Trèfle violet RGT Savvor. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Vesce commune d'hiver Carbure. Jouffray-Drillaud SA (FR). Jouffray-Drillaud SA (FR).
Vesce commune de printemps Capture. Jouffray-Drillaud SA (FR). Jouffray-Drillaud SA (FR).
Graminées à gazon :
Fétuque élevée gazon
Azzoro. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Bardesta. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Heatwave. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Regenerate. The State University of New Jersey - Rutgers (US). The State University of New Jersey - Rutgers (US).
Fétuque rouge gazonnante Bardeco. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Fétuque rouge traçante Bardaï. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Bardiral. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Ray-grass anglais gazon Barbasten. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Barbosa. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Barnice. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Barprecious. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Etienna. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Rezzou. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Fétuque rouge gazonnante rubrique « usage non fourrager et non gazon » Bartistic. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Fétuque rouge demi-traçante rubrique « usage non fourrager et non gazon » Aiglon. DLF Trifolium A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage
Tanul. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Ray-grass d'Italie alternatif Krispyl. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ray-grass d'Italie non alternatif Jaccar. Carneau Frères SA (FR). Carneau Frères SA (FR).
Légumineuses fourragères :
Trèfle blanc
Trixi. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2019, les variétés de graminées à gazon désignées ci-après :
Fétuque rouge traçante : Gustavia.
Ray-grass anglais gazon : Bartwingo.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.

A l'article 2 de l'arrêté du 16 mai 1997 modifié susvisé, pour la variété Alice, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Plant Breeding International Cambridge Ltd (GB) » sont remplacés par les mots : « Barenbrug Holland BV (NL) ».

A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du :

  • 11 avril 2001, pour la variété Aber dai ;
  • 31 mars 2003, pour les variétés Aberavon et Abervantage ;
  • 28 avril 2008, pour la variété Aberstar ;

- 6 mars 2013, pour la variété Aberchoice,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « IGER Institute of Grassland & Environmental Research (GB) » sont remplacés par les mots : « Germinal Ireland Limited (IE) ».

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 avril 2019.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

Arrêté du 3 avril 2019
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7