Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement de responsable pour des variétés d'avoine rude
A l'article 1er (Changement de catégorie pour l'avoine rude) des arrêtés modifiés susvisés du :
- 11 avril 2001, pour la variété Aber dai ;
- 31 mars 2003, pour les variétés Aberavon et Abervantage ;
- 28 avril 2008, pour la variété Aberstar ;
- 6 mars 2013, pour la variété Aberchoice,
dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « IGER Institute of Grassland & Environmental Research (GB) » sont remplacés par les mots : « Germinal Ireland Limited (IE) ».