Arrêté du 3 avril 2019

Article 6

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Article 6

A l'article 1er (Changement de catégorie pour l'avoine rude) des arrêtés modifiés susvisés du :

  • 11 avril 2001, pour la variété Aber dai ;
  • 31 mars 2003, pour les variétés Aberavon et Abervantage ;
  • 28 avril 2008, pour la variété Aberstar ;

- 6 mars 2013, pour la variété Aberchoice,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « IGER Institute of Grassland & Environmental Research (GB) » sont remplacés par les mots : « Germinal Ireland Limited (IE) ».

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Changement de responsable pour des variétés d'avoine rude

Résumé. Un arrêté modifie le responsable de la conservation de certaines variétés d'avoine rude.

A l'article 1er (Changement de catégorie pour l'avoine rude) des arrêtés modifiés susvisés du :

  • 11 avril 2001, pour la variété Aber dai ;
  • 31 mars 2003, pour les variétés Aberavon et Abervantage ;
  • 28 avril 2008, pour la variété Aberstar ;

- 6 mars 2013, pour la variété Aberchoice,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « IGER Institute of Grassland & Environmental Research (GB) » sont remplacés par les mots : « Germinal Ireland Limited (IE) ».

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