Arrêté du 3 avril 2013

Article 1

Créé le 28 avril 2013 · En vigueur depuis le 25 juillet 2024

Le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive des sections préparant au brevet des métiers d'art est le programme des classes de première et de terminale fixé par l'annexe de l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle et des classes préparant au baccalauréat professionnel.

Effets de cet article

Historique des versions

En vigueur du vendredi 8 janvier 2021 au mercredi 24 juillet 2024

Modifié parArrêté du 16 décembre 2020art. 1

En vigueur du dimanche 28 avril 2013 au jeudi 7 janvier 2021