Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du diagnostic du risque d'intoxication par le plomb
Résumé. Le diagnostic du risque d'intoxication par le plomb vérifie les revêtements dégradés dans les lieux fréquentés par des mineurs.
A modifié les dispositions suivantes :