Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des mesures de concentration en plomb
Résumé. Les mesures de concentration en plomb des revêtements doivent être faites avec un appareil spécifique avant le 1er avril 2027.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 août 2011Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 19 août 2011Art. 9