Arrêté du 3 août 2018

Section 1 : Généralités

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prévention des accidents et pollutions

Résumé. Les exploitants doivent identifier et signaler les zones à risque, connaître les produits dangereux et maintenir des locaux propres pour prévenir les accidents et pollutions.

En vigueur depuis le 20 décembre 2018

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Identification des risques dans les installations

Résumé. Les exploitants d'installations doivent identifier et signaler les zones à risque pour prévenir les accidents et pollutions.

Localisation des risques.
L'exploitant recense, sous sa responsabilité, les parties de l'installation qui, en raison des caractéristiques qualitatives et quantitatives des matières mises en œuvre, stockées, utilisées ou produites, des procédés ou des activités réalisées, sont susceptibles d'être à l'origine d'un sinistre pouvant avoir des conséquences directes ou indirectes sur les intérêts mentionnés à l'article L. 511-1 du code de l'environnement (Réglementation des installations dangereuses).
L'exploitant signale la nature du risque dans chacune de ces parties sur un panneau conventionnel.
L'exploitant dispose d'un plan général des ateliers et des stockages indiquant ces risques.

En vigueur depuis le 20 décembre 2018 · Dernière version le 24 décembre 2022

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Gestion des produits dangereux

Résumé. Les exploitants doivent connaître et signaler les produits dangereux dans leur installation pour prévenir les accidents.

Etat des stocks de produits dangereux.
Sans préjudice des dispositions du code du travail, l'exploitant dispose des documents lui permettant de connaître la nature et les risques des produits dangereux présents dans l'installation, en particulier les fiches de données de sécurité.
Les fûts, réservoirs et autres emballages portent en caractères très lisibles le nom des produits et, s'il y a lieu, les symboles de danger conformément à la réglementation relative à l'étiquetage des substances et mélanges chimiques dangereux.
L'exploitant tient à jour un registre indiquant la nature et la quantité des produits dangereux détenus, auquel est annexé un plan général des stockages. Ce registre est tenu à la disposition des services d'incendie et de secours.

En vigueur depuis le 20 décembre 2018

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Maintenir la propreté des installations

Résumé. Les locaux doivent être propres et bien entretenus pour éviter les dangers, comme les produits polluants ou les insectes.

Propreté de l'installation.
Les locaux sont maintenus propres et régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières. Le matériel de nettoyage est adapté aux risques présentés par les produits et poussières.
Toutes dispositions sont prises en permanence pour empêcher l'introduction et la pullulation des insectes et des nuisibles, ainsi que pour en assurer la destruction.

En vigueur depuis le lundi 6 août 2018

Section 1 : Généralités
Article 15
Article 16
Article 17