Arrêté du 29 septembre 2022

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 mai 2013

Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 mai 2013

Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 mai 2013

Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 mai 2013

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'admission aux universités

Résumé. Les règles pour les épreuves d'admission et les délais de transmission des dossiers aux universités sont modifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 mai 2013

Historique des versions

Source : Légifrance