Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouvelle méthode de calcul des tarifs pour les experts en toxicologie
Résumé. Les tarifs des experts en toxicologie sont désormais calculés avec des coefficients basés sur une lettre clé de la sécurité sociale.
A modifié les dispositions suivantes :