Article 11
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 11 de l'arrêté du 11 mars 2010
Résumé Un article sur la sous-traitance a été modifié pour être plus clair.
L'article 11 de l'arrêté du 11 mars 2010 susvisé est ainsi modifié :
1° Après les mots : « Art. 11 », les mots : « Sous-traitance » sont insérés ;
2° Les mots : « une prestation comportant » sont supprimés et remplacés par les mots : « un paramètre dont la détermination comporte » ;
3° Les mots : « les polluants concernés » sont supprimés et remplacés par les mots : « le paramètre concerné ».
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