Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des responsables de l'exécution d'un arrêté
Résumé. Les directrices et recteurs sont désormais chargés de l'exécution d'un arrêté, qui sera publié au Journal officiel.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 23 juin 2014Art. 9 : Application d'un arrêté sur l'enseignement
→ Version 2 : Précision des responsabilités d'applicationArrêté du 9 mars 2026Art. 16 : Entrée en vigueur d'un arrêté éducatif
→ Version 2 : Anticipation de la date d'application
→ Version 2 : Précision des responsabilités d'applicationArrêté du 9 mars 2026Art. 16 : Entrée en vigueur d'un arrêté éducatif
→ Version 2 : Anticipation de la date d'application
- ARRÊTÉ du 23 juin 2014Art. 9
- Arrêté du 9 mars 2026Art. 16