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Suppression de deux organismes militaires
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juin 2020
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 février 2015
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
modifie
Source : Légifrance
Création de deux sous-directions et modification des attributions du secrétaire général
Arrêté du 29 juin 2020 · art. 12
Dates d'entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 29 juin 2020 · art. 15
Liste des organismes militaires à vocation opérationnelle
ARRÊTÉ du 25 février 2015 · art. 1 (VT)